SEM ● SPL du Pays d’Arles
Bailleur ● Aménageur ● Constructeur ● Syndic
Au service du territoire et de ses habitants

Avis d’appel public à concurrence

Publié mercredi 10 juillet 2013

Objet du marché
Aménagement de deux aires de jeux avec fourniture et pose des jeux ainsi que de sols sécurisés.
Démarrage de la prestation à compter de la notification du marché.
Ce marché sera sous la forme d’un marché à bon de commande avec un minimum et maximum fixés en quantités.
Durée du marché : 12 mois

Description du marché
Voir en pièce jointe le Cahier des Clauses Particulières (CCP) fourni avec les plans, le bordereau de prix et un quantitatif.
Le Cahier des Clauses Administratives Générales (CCAG) applicable aux travaux de bâtiment faisant l’objet de marchés privés, correspondant à la norme AFNOR NF P03-001, homologuée par décision du Directeur général de l’Agence française de normalisation, le 5 novembre 2000, pour prise d’effet le 5 décembre 2000, est applicable mais pas fourni.

Organisme qui passe le marché
SEMPA – Société d’Économie Mixte du Pays d’Arles
2, rue Robert Schuman
13200 Arles

Mode de passation
Procédure adaptée (Article 10 - Décret n° 2005-1742 du 30/12/2005) – Appel à la concurrence de type ouvert, avec négociation.

Conditions de délais
Délais limite de réception des offres : 29 juillet 2013 à 12h00
Délai de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres

Adresse à laquelle les renseignements administratifs et techniques peuvent être obtenus, ainsi que du dossier de consultation à remettre

SEMPA – Société d’Économie Mixte du Pays d’Arles
M. Dominique Comte – Directeur général
2, rue Robert Schuman
13200 Arles
Tél : 04 90 96 14 46 – Fax : 04 90 96 21 13
Ou via notre formulaire de contact

Date d’envoi et parution de l’avis
TPBM - le 10 juillet 2013

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